Combien de temps un résident permanent ou un résident permanent conditionnel doit-il passer aux États-Unis ?
C'est la question couramment posée par les personnes qui envisagent de demander la résidence permanente aux États-Unis. Il n'existe pas de réponse unique à cette question. En outre, le problème et la question devraient plutôt être formulés en termes de temps qu'un résident permanent légal ("LPR") ou un résident permanent légal conditionnel ("CLPR") peut passer en dehors des États-Unis sans perdre son statut de LPR ou de CLPR.
Il est courant que les inspecteurs des douanes et de la protection des frontières ("CBP") demandent aux LPR et aux CLPR qui reviennent de l'étranger combien de temps ils ont passé à l'étranger. Cette question apparemment inoffensive peut faire boule de neige et amener la personne à perdre son statut de LPR ou de CLPR aux États-Unis en raison de l'idée que la personne a "abandonné" son statut de LPR ou de CLPR. Si le LPR ou CLPR a été absent pendant plus d'un an, cela est irréfutablement considéré comme un abandon. Si le LPR ou CLPR a passé plus d'un mois à l'extérieur des États-Unis à un moment donné, l'agent CBP peut demander si la personne a déjà établi sa résidence aux États-Unis et, le cas échéant, si elle maintient sa résidence aux États-Unis. Si l'agent CBP n'est pas convaincu que le LPR ou le CLPR a établi et/ou maintenu sa résidence aux États-Unis, il lui proposera de renoncer à son statut de LPR ou de CLPR et d'être admis aux États-Unis en tant que non-immigrant ou de faire face à une procédure de renvoi et de se présenter devant un juge de l'immigration. Si le LPR ou le CLPR fait l'objet d'un ordre d'expulsion par un juge de l'immigration, ou quitte les Etats-Unis après le début, mais avant la fin, de la procédure d'expulsion, cette personne sera soumise à une interdiction de retour aux Etats-Unis pendant 5 ans.
Quel type de preuve le LPR ou le CLPR peut-il présenter afin de contrer une telle contestation de la part de l'agent du CBP ?
- Preuve d'un emploi et/ou d'une activité commerciale aux États-Unis.
- Preuve que le conjoint et les enfants vivent aux États-Unis, que le conjoint est employé ou exerce une activité commerciale aux États-Unis, et que les enfants fréquentent l'école/université ou travaillent/exercent une activité commerciale aux États-Unis.
- Preuve de la production de déclarations d'impôts aux États-Unis en tant que résident.
- Preuve de l'entretien d'une maison, d'un condominium, d'un appartement, d'une ou plusieurs voitures, etc. aux États-Unis.
- Preuve du maintien de comptes bancaires, de comptes de cartes de crédit, d'une assurance maladie, d'une assurance automobile, d'une assurance vie, d'une adhésion à des clubs ou organisations aux États-Unis.
- La correspondance personnelle, commerciale ou gouvernementale reçue à l'adresse américaine.
- Si le LPR ou le CLPR n'a pas ces preuves en main au moment de l'admission et que l'agent du CBP ne montre aucun signe de relâchement dans ce défi, alors le LPR ou le CLPR devrait essayer de raisonner l'agent pour permettre une inspection différée, ce qui donnerait au LPR ou au CLPR l'opportunité de rassembler et de présenter les preuves susmentionnées de l'établissement et du maintien de la résidence aux États-Unis lors d'un entretien de suivi dans un bureau du CBP désigné dans la région où le LPR ou le CLPR vit.
Si une personne doit passer beaucoup de temps à l'extérieur des États-Unis, je suggérerais, afin de minimiser les chances d'être confronté à ce harcèlement, que le LPR ou CLPR voyage entre les États-Unis et n'importe quel pays étranger plus fréquemment afin que le temps passé à l'extérieur des États-Unis soit le plus court possible, indépendamment de la durée du séjour aux États-Unis entre les voyages.
Dans le cas d'un couple marié qui immigre dans le cadre du programme EB-5, si l'un des conjoints doit se rendre fréquemment à l'étranger pour des raisons professionnelles, il serait judicieux que le conjoint, qui passera plus de temps aux États-Unis, soit l'investisseur et, en tant que tel, le "point d'ancrage" de la famille qui serait moins exposé et moins vulnérable aux contestations des agents du CBP. En général, si un investisseur EB-5 et sa famille ne sont pas prêts à s'installer aux États-Unis, ils devraient attendre d'être prêts pour immigrer dans le cadre du programme EB-5. Cependant, il faut aussi garder à l'esprit qu'il faut actuellement environ un an pour obtenir la résidence permanente conditionnelle aux États-Unis dans le cadre du programme EB-5. De plus, si l'investisseur et sa famille obtiennent un visa d'immigrant par l'intermédiaire du consulat, ce dernier est valable 6 mois, ce qui leur donne un délai supplémentaire pour réorganiser leurs affaires dans le pays d'origine avant de s'installer aux États-Unis.
Ce qu'il faut retenir, c'est que le statut LPR ou CLPR aux États-Unis est une proposition "à utiliser ou à perdre".